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1. Éditeur du site

Le site www.devarha.com est édité par :

DEVARHA
Société par actions simplifiée au capital social de 1 000 €
Siège social : 1 rue Marguerin, 75014 Paris, France
RCS Paris : 939 219 879
SIREN : 939 219 879
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60 939 219 879
Code APE / NAF : 10.89Z — Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a.

Directrice de la publication : Claire Arnold, Présidente de DEVARHA.

Contact : hello@devarha.com

2. Hébergement du site

Le site www.devarha.com est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, 1–2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Site internet : www.shopify.com

3. Accès au site

Le site www.devarha.com est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

DEVARHA s’efforce d’assurer l’accès au site de manière continue, sans être tenue à une obligation de résultat. L’accès au site peut être suspendu, limité ou interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou de force majeure.

DEVARHA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son indisponibilité ou de son utilisation.

4. Activité du site

Le site www.devarha.com présente et commercialise des produits de nutrition sportive, notamment des compléments alimentaires et denrées alimentaires destinés aux femmes actives et sportives.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas un avis médical, un diagnostic, une prescription ou un traitement.

Les produits commercialisés par DEVARHA ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie. En cas de grossesse, d’allaitement, de pathologie, de traitement médical ou de doute sur l’utilisation d’un produit, il est recommandé de demander l’avis d’un professionnel de santé.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.devarha.com, notamment les textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, marques, noms de produits, vidéos, éléments visuels, architecture du site et contenus éditoriaux, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de DEVARHA ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, exploitation ou extraction, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de DEVARHA, est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.

6. Marque

La marque DEVARHA, ainsi que les noms de produits, signes distinctifs, éléments graphiques et éléments de communication associés, sont protégés.

Toute utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite.

7. Responsabilité

DEVARHA met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, DEVARHA ne peut garantir que les informations publiées soient exemptes d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

DEVARHA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation des informations qui y figurent ou de tout dysfonctionnement technique.

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9. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site www.devarha.com, DEVARHA peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles des utilisateurs, notamment lors de la création d’un compte client, du passage d’une commande, de l’inscription à la newsletter, de l’utilisation d’un formulaire de contact ou de la navigation sur le site.

Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données, dit RGPD, et à la loi Informatique et Libertés.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, lorsque cela s’applique, d’un droit à la portabilité de ses données.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter DEVARHA à l’adresse suivante : hello@devarha.com.

L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.

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Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site et ne nécessitent pas le consentement de l’utilisateur. Les autres cookies sont déposés uniquement après consentement.

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Les modalités d’utilisation des cookies sont précisées dans la Politique de confidentialité ou la Politique de cookies accessible sur le site.

11. Conditions générales de vente

Les ventes réalisées sur le site www.devarha.com sont régies par les Conditions générales de vente accessibles sur le site.

Les Conditions générales de vente précisent notamment les caractéristiques essentielles des produits, les prix, les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de retour, de garanties légales et de règlement des litiges.

12. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de litige relatif à une commande effectuée sur le site www.devarha.com, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de DEVARHA par une réclamation écrite.

Médiateur de la consommation : [à compléter avec le médiateur choisi]
Adresse : [à compléter]
Site internet : [à compléter]

À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes.

13. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les juridictions françaises compétentes seront seules compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.

14. Contact

Pour toute question relative au site, aux présentes mentions légales ou à l’activité de DEVARHA, l’utilisateur peut contacter :

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Email : hello@devarha.com
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